Petits rappels et précisions sur les AMAP : le statut d’une AMAP

reflechirLe groupe de consommateurs en AMAP n'a pas besoin de s'organiser en « Association dite loi 1901 » sauf s'il décide de solliciter des subventions auprès d'une municipalité ou à d'autres organismes publics. Ce qui évite la lourdeur d'une Assemblée Générale et ses obligations, les quorum, les démarches d'ouverture de compte puis le transfert des signatures lors des changements de Coordinateurs et des Trésoriers...

 

Le groupe de consommateurs en AMAP est une Association « de fait » ou « non déclarée », statut reconnu et tout à fait légal (voir le site officiel:

http://www.associations.gouv.fr/1080-association-de-fait.html

pour ceux qui veulent approfondir).

 

Cela laisse toute latitude d'organisation comme vous le souhaitez, permet de récupérer des cotisations ou de faire une caisse sans toutefois pouvoir établir un compte bancaire spécifique. Il faut rappeler qu'il est important pour la pérennité du groupe de nommer un Coordinateur et des Gérants de contrats pour la bonne marche de l'Association.

 

Il est souhaitable que 2 personnes assurent en relais ces taches pour une plus grande efficacité évitant ainsi certains découragements momentanés. Le travail en équipe est une bonne chose, chacun participant aux responsabilités selon ses possibilités.

 

Pour toutes démarches administratives ou auprès des municipalités, l'Inter-AMAP Pays Basque peut seconder ou se substituer à l'AMAP avec l'assurance recours juridique et la soutenir dans ses démarches administratives avec un véritable transfert de responsabilité qui se concrétise si le Maire demande, par exemple, de signer une convention pour une location de salle ou l'utilisation d'un lieu de distribution :

  • attestation d'assurance
  • déclaration d'existence de l'Association
  • des statuts
  • une convention bipartie pour location de salle ou utilisation du point de distribution

L'Inter-Amap Pays Basque fournit les documents ou les adapte au nom du groupe AMAP demandeur.

Ce n'est pas le groupe AMAP qui est adhérent de l'IAPB, c'est chaque membre d'une AMAP qui peut adhérer individuellement chaque année. La cotisation est d'1 €. L'adhérent peut verser une somme plus importante par solidarité, l'excédent sera pris en compte en don et permettra la réalisation d'actions ponctuelles (notamment pour le soutien aux producteurs du réseau).

 

Note à l'attention des AMAP qui sont constituées en Association Loi 1901 et qui disposent d'un compte bancaire :

ATTENTION, les chèques à destination des Producteurs ne doivent en aucune façon transiter par un compte spécifique de l'AMAP, ils doivent obligatoirement être établis à l'ordre du Producteur, sinon, il y a « Acte marchand » donc « Commerce » donc « Taxes à reverser » au Trésor Public.

 

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Petits rappels et précisions sur les AMAP : Intégration d'un nouveau producteur

8107052-12641838Il est important de rappeler qu'un contrat AMAP ne peut être effectué qu'avec un producteur qui a le statut de paysan à titre d'activité principale. Dans le cas contraire on peut mettre en place un « contrat d'achat groupé ». Rappelons aussi que le souhait d'intégrer un nouveau produit (ou producteur) est généralement une démarche des membres de l'AMAP.



Trois cas peuvent se présenter


1er cas : l'AMAP souhaite élargir la gamme des produits proposés mais ne connaît pas de producteurs

Les membre de l'AMAP peuvent consulter le site internet de l' Inter-AMAP Pays Basque qui tient à jour la liste des producteurs, par produits et par localisation. Par ce biais il est possible d'entrer directement en contact avec un producteur.

Si aucun producteur n'est trouvé dans la liste, les membres de l'AMAP peuvent se mettre en quête d'un nouveau producteur en suivant le cheminement du 2ème cas.

 

2ème cas : l'AMAP est contactée par un producteur

S'assurer que le producteur est en accord avec les principes et engagements de la charte des AMAP.

Bien définir l'identité du Producteur ; pour cela une « fermoscopie » est nécessaire. Les membres de l'AMAP peuvent consulter des fermoscopies d'autres producteurs ou récupérer une fermoscopie vierge pour la remplir avec le producteur (si le Producteur fournit déjà une autre AMAP, la procédure est simplifiée puisque la fermoscopie existe déjà, il suffira peut-être de l'actualiser).

Il est possible d'obtenir des informations sur un producteur en se mettant en relation avec l'Association B.L.E (qui s'occupe de la BIO au Pays Basque), et avec l'Association des Producteurs Fermiers (IDOKI), qui sont des ressources importantes et partenaires des AMAP.

La fermoscopie réalisée devra être envoyée à l'Inter-AMAP Pays Basque afin qu'elle fasse la mise à jour des informations (liste des producteurs, ajout du producteur dans la page de l'AMAP...)

On peut solliciter l'Inter-AMAP Pays Basque pour être aidé dans la démarche à accomplir.

 

3ème cas : l'Inter-AMAP est contactée par un producteur

Identique au 2ème cas dans la forme, c'est l'Inter-AMAP qui va effectuer directement la démarche d'identification du producteur. A l'issue de la démarche, l'Inter-AMAP publiera sur son site internet une information concernant l'existence de ce nouveau producteur. Cette information sera relayée par la Newletters et par un envoi à chaque Coordina-trice-teur du réseau.

 

Dans tous les cas, il est impératif que les AMAP signalent à l’Inter-AMAP tout changement dans leurs listes de producteurs afin que ces informations soient mises à jour.



Interlocuteur de l’Inter-AMAP Pays Basque pour signalement de tout changement : Jean-Jacques Dumartin – 06 11 21 01 47 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.



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Des outils pour créer et gérer les contrats AMAP

amapjSi la réalisation d'un contrat AMAP n'est pas compliquée en soi, force est de constater qu'elle pose souvent des problèmes. Il existe à ce jour de nombreux outils informatiques qui permettent de créer et gérer les contrats AMAP, mais des écueils subsistent  : système utilisé (Windows, Mac, Linux) ? Quel logiciel utiliser (Word, Excel, Open/Libre Office, Acrobat, Services en ligne…) et quelle compatibilité entre ces logiciels en cas de changement d'outils et d'utilisateurs ? Quel est le niveau de pratique de celle ou celui qui doit réaliser le « modèle » de départ ?…

 

L'objectif de cet article est de vous faire part des réflexions et des tests que j'ai pu mener sur certains de ces outils informatiques afin de vous donner quelques pistes ou idées. Enfin, cet article a un parti pris : celui d'utiliser un ordinateur et internet. Mais bien sûr, ceux qui ne sont pas dans cette démarche pourront toujours demander et continuer à remplir un document papier.

 

Les critères de réflexion
  • Simplifier le remplissage des contrats : un outil qui permet aux membres de l'AMAP de remplir leur(s) contrat(s) directement depuis leur ordinateur et de l'imprimer une fois rempli.
  • Simplifier le choix des produits proposés avec un calcul automatique des montants dus, ceci afin d'éviter au maximum les erreurs que l'on peut faire lorsqu'on remplit un contrat à la main.
  • Regrouper facilement les personnes inscrites à un contrat afin d'établir la liste de livraisons.

 

Les critères ci-dessus excluent d'emblée les logiciels couramment utilisés (Word, Excel, Open/Libre Office…) car tout le monde ne dispose pas de ces logiciels. De même, la version du logiciel utilisé pour la création du contrat peut être incompatible avec le logiciel utilisé par l'AMAPien-ne qui doit le remplir.

 

Ma pré-sélection : un éditeur de services en ligne

Ce sont des outils qui sont accessibles et utilisables depuis internet.

L'avantage principal de ces outils en ligne est qu'ils offrent un niveau de compatibilité identique pour tous ceux qui s'en servent. L'inconvénient étant qu'il faut obligatoirement disposer d'une connexion internet.

Les éditeurs de services en ligne les plus connus sont Google Applications et FramaSoft. Ceux-ci offrent plusieurs outils de créations de documents (traitements de texte, tableurs, formulaires…) qui peuvent être partagés avec un groupe plus ou moins restreint d'utilisateurs. Si le problème de compatibilité est résolu, il n'en reste pas moins qu'une certaine connaissance est nécessaire pour parvenir à réaliser le modèle de contrat.

 

Mais il existe aussi des services en ligne « spécialisés », c'est à dire qui proposent des outils dédiés à un seul domaine d'activité. Concernant la gestion des contrats AMAP, voici la liste de ceux que j'ai testés :

http://cagette.net/

http://airlab.fr/

http://panierlocal.org/

http://amapj.fr/

 

Mon choix : AMAPJ (http://amapj.fr/)

Là où les autres services en ligne proposent une adaptation de leurs outils de gestion et de commandes de produits en ligne, AMAPJ se concentre sur les spécificités des AMAP. Développé par Emmanuel Brun, informaticien professionnel, lui-même adhérent d'une AMAP à Bourg-les-Valence, AMAPJ est simple à utiliser et répond tout à fait aux besoin des AMAP. Qui plus est, Emmanuel ne cesse d'apporter des améliorations à son outil en tenant compte des avis de ceux qui l'utilisent. Un vrai plus !

Je ne décrirai pas dans cet article toutes les fonctionnalités de cet outil, tout est décrit dans le site internet correspondant. Je ne peux que vous recommander de le tester afin de vous faire une idée.

 

Pour aller plus loin...

Et si nous nous retrouvions pour partager nos réflexions, nos expériences et débattre de tout ce qui n'est pas abordé ici ? Si cela vous intéresse, je vous propose que nous nous retrouvions un samedi matin pour échanger sur le sujet. Aucune date et aucun lieu n'est encore défini, mais en fonction du nombre de personnes qui manifesteront leur intérêt, nous organiserons ça !

 

 

JE SUIS INTERESSE(E)

 

 

Petit rappel sur un processus de mise en place d'un contrat AMAP

Dans le fonctionnement d'une AMAP, le "contrat" est un document important et obligatoire. En effet, c'est lui qui prouve juridiquement l'acte d'achat-vente direct entre consommateurs et producteurs.

Le contenu d'un contrat pour la période à venir est établi (en principe) après la réunion-bilan de la période en cours. En effet, c'est au cours de la réunion-bilan que sont abordées, entres autres, les questions des produits proposés, de la définition des prix, des dates prévisibles de livraison... pour la prochaine période (saison).

Idéalement, les nouveaux contrats devraient être remplis et remis par chaque consommateur au moins 15 jours avant le démarrage de la nouvelle période. Pourquoi ? Tout simplement pour permettre au(x) producteur(s) de connaître précisément la quantité de produits prévus dès la première livraison.

Repères temporels :

- réunion-bilan en vue de la prochain période : 1,5 ou 2 mois avant la fin de la période en cours.

- réalisation et inscription aux nouveaux contrats : le plus rapidement possible après la réunion-bilan et avec une échéance de 15 jours avant le démarrage de la période (celà laisse environ 1 mois à chaque consommateur pour remplir et remettre son ou ses contrats dans les temps).

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Ils témoignent pour Lurzaindia

La terre nourricière, un bien collectif

Le très beau témoignage de Johanne Foirien et Lutxo Herrera, deux agriculteurs qui ont pu s'installer en fermage sur une ferme acquise par Lurzaindia.

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Paysans en AMAP : se libérer de l'utilisation de produits chimiques

Une Gagnotte Solidaire pour le financement des pré-diagnotics

L'initiative des AMAP est basée sur un double engagement :

  • Des consommateurs-trices AMAPien-ne-s soutenant un-e paysan-ne qui défend un modèle d'agriculture paysanne sans utilisation de produits chimiques.
  • Des paysan-nes qui s'appuient sur les AMAPien-ne-s pour mettre en oeuvre des pratiques agricoles dans le cadre de l'agriculture paysanne sans utilisation de produits chimiques.

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Il apparait que 20 % des paysan-nes  en AMAP au Pays Basque  ne se sont pas encore totalement  « libéré-e-s » de l'utilisation de produits chimiques.

 

Une réflexion a été menée avec les paysan-ne-s concerné-e-s et une partie est motivée pour regarder ce qui est améliorable dans leur pratique, tout en étant soutenable économiquement. Cette approche, qui fait partie des engagements réciproques entre AMAPien-nes et paysan-ne-s, doit nous permettre d’aller vers une alimentation de qualité ; c'est un challenge pour nous tous de s'appuyer sur la charte AMAP pour aller plus loin.

 

L’Inter-AMAP Pays Basque a demandé à l'association B.L.E (Biharko Lurraren Elkartea) - Civam Bio du Pays-Basque (coordinatrice, Cécile Bacles : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. )- un appui technique pour apprécier la cohérence entre les pratiques agricoles des paysans non certifiés en Agriculture Biologique et le cahier des charges de la charte AMAP.

 

Une mission d’étude et de conseil va être lancée au printemps 2016.

Cette mission a un coût, et nous envisageons d’en prendre une partie en charge au titre de l’inter-AMAP Pays Basque ; B.L.E prenant à sa charge l'autre partie. Afin de rester dans l'esprit de Solidarité, nous avons choisi de ne pas faire supporter ce coût "financier" aux paysan-ne-s. Mais la "gratuité" pour ces dernier-è-s n'est pas sans effort : Les paysan-ne-s engagés dans la démarche vont devoir fournir un travail important de réflexion sur la conduite de leurs fermes qui va leur demander du temps et une véritable implication.

 

Nous lançons aujourd'hui une cagnotte solidaire pour laquelle la participation est totalement libre. A titre indicatif, nous tablons sur une participation de 10€ par foyer, pas plus. L’objectif est d’obtenir un financement participatif de 4000€  et  ainsi de rendre cette mission de pré-diagnostic réalisable pour les paysan-nes désireu-x-ses de s’engager dans cette démarche.

 

Aussi, nous sollicitons votre aide pour accompagner ces paysan-nes  livrant en AMAP qui sont volontaires pour réfléchir  à la manière de ne plus avoir à utiliser d’intrants chimiques ou de pesticides dans leurs pratiques et respecter ainsi la charte AMAP.

 

En pratique, vous pouvez participer :

Par chèque, à l’ordre de :

INTER-AMAP PAYS BASQUE

22 rue Santos Suarez – 64600 Anglet

Mentionnez au dos du chèque « CAGNOTTE SOLIDAIRE PRE-DIAG » ainsi qu'une adresse de courriel afin que nous puissions accuser réception de votre chèque.

 

Par virement :

INTER-AMAP PAYS BASQUE

IBAN : FR76 1027 8022 7700 0208 2210 105

BIC: CMCIFR2A

Merci de nous faire parvenir un mail pour nous informer que vous avez effectué un virement (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. )

 

En ligne sur notre plateforme sécurisée HelloAsso :

https://www.helloasso.com/associations/inter-amap-pays-basque/collectes/paysans-en-amap-se-liberer-de-l-utilisation-de-produits-chimiques 

 

 

Une Gagnotte Solidaire pour le financement des pré-diagnotics

L'initiative des AMAP est basée sur un double engagement :

Des consommateurs-trices AMAPien-ne-s soutenant un-e paysan-ne qui défend un modèle d'agriculture paysanne sans utilisation de produits chimiques.

Des paysan-nes qui s'appuient sur les AMAPien-ne-s pour mettre en oeuvre des pratiques agricoles dans le cadre de l'agriculture paysanne sans utilisation de produits chimiques.

Il apparait que 20 % des paysan-nes en AMAP au Pays Basque ne se sont pas encore totalement « libéré-e-s » de l'utilisation de produits chimiques.

Une réflexion a été menée avec les paysan-ne-s concerné-e-s et une partie est motivée pour regarder ce qui est améliorable dans leur pratique, tout en étant soutenable économiquement. Cette approche, qui fait partie des engagements réciproques entre AMAPien-nes et paysan-ne-s, doit nous permettre d’aller vers une alimentation de qualité ; c'est un challenge pour nous tous de s'appuyer sur la charte AMAP pour aller plus loin.

L’inter-AMAP Pays Basque a demandé à l'association B.L.E (Biharko Lurraren Elkartea) - Civam Bio du Pays-Basque - un appui technique pour apprécier la cohérence entre les pratiques agricoles des paysans non certifiés en Agriculture Biologique et le cahier des charges de la charte AMAP.

Une mission d’étude et de conseil va être lancée au printemps 2016.

Cet mission a un coût, et nous envisageons d’en prendre une partie en charge au titre de l’inter-AMAP Pays Basque ; B.L.E prenant à sa charge l'autre partie.

Comme vous le savez notre cotisation individuelle de 1€ se veut modeste et accessible à tous, et nous nous sommes toujours réservés la possibilité de collecter un peu plus si l’actualité le nécessite.

Nous lançons aujourd'hui une cagnotte solidaire pour laquelle la participation est totalement libre. A titre indicatif, nous tablons sur une participation de 10€ par foyer, pas plus. L’objectif est d’obtenir un financement participatif de 4000€ et ainsi de rendre cette mission de pré-diagnostic réalisable pour les paysan-nes désireu-x-ses de s’engager dans cette démarche.

Aussi, nous sollicitons votre aide pour accompagner ces paysan-nes  livrant en AMAP qui sont volontaires pour réfléchir  à la manière de ne plus avoir à utiliser d’intrants chimiques ou de pesticides dans leurs pratiques et respecter ainsi la charte AMAP.

En pratique, vous pouvez participer :

Par chèque, à l’ordre de :
INTER-AMAP PAYS BASQUE
22 rue Santos Suarez – 64600 Anglet
Mentionnez au dos du chèque « CAGNOTTE SOLIDAIRE PRE-DIAG »

Par virement :
INTER-AMAP PAYS BASQUE
IBAN : FR76 1027 8022 7700 0208 2210 105
BIC: CMCIFR2A
Merci de nous faire parvenir un mail pour nous informer que vous avez effectué un virement (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. )

En ligne sur notre plateforme sécurisée HelloAsso :
https://www.helloasso.com/associations/inter-amap-pays-basque/collectes/etude-de-passage-en-bio-pour-les-paysan-ne-s-du-reseau-amap

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